Féodalité et exception normande

L'historiographie traditionnelle a longtemps porté un regard accusateur sur la période du 10°-12° siècle, tantôt la taxant d'obscure et de rétrograde, ou bien insistant sur une époque de rupture et désagrégation de l'ordre social. Le renouvellement de la recherche montre, au contraire, une plus grande continuité entre les grandes phases historiques comme le Haut Moyen-Age et l'avènement du monde féodal. La profonde crise politique et institutionnelle qui frappe le Rex Francorum, et qui sanctionne la lignée des Carolingiens au profit du Robertien Hugues Capet en juin 987, sape depuis plus d'un siècle les fondements de l'ordre politique franc. Les causes destructrices de l'autorité royale ne sont qu'une étape vers un morcellement plus profond et durable de l'autorité publique et qui affectera le Pagus, l'ancienne

et la plus stable structure administrative héritée du Bas-Empire. Surtout, les changements qui s'opèrent, donnent naissance à une entité politique nouvelle, la seigneurie « banale» ou justicière, c'est à dire un rapport d'autorité structurant qui détermine les deux à trois siècles généralement appelés « Temps féodaux ».

Cet article-présente donc les conditions d'avènement de la féodalité au sein du Rex Francorum et la naissance royale qui s'organisent autour de puissants acteurs, la Normandie en est l'exemple type.

Le déclin de l'autorité du roi

Dans l'inventaire des conditions favorables à l'émergence de la féodalité, viennent immédiatement la dispersion des anciens droits régaliens, l'apparition de nouvelles élites locales et la mise en dépendance des communautés paysannes. La tradition du pouvoir monarchique et

l'idéal théocratique étaient les garants de l'autorité des rois carolingiens. Lorsque cette lignée s'imposa sur le trône de 751 à 987, elle fonda sa légitimité sur le devoir de protection du royaume et des sujets face à la faiblesse des derniers Mérovingiens (les fameux rois fainéants de l'imagerie populaire du 19°siècle), incapables de remplir cette charge régalienne. Selon l'image du roi vengeur des crimes, il devenait le protecteur naturel de ses sujets et cette fonction du ministère royal était dans une très large mesure la source de sa légitimité. Que le roi manque à ce devoir de sa charge et son autorité était compromise. Or, au regard de l'histoire des institutions, les troubles extérieurs et intérieurs frappant le Rex Francorum au 9° siècle eurent pour conséquence le discrédit du roi carolingien,

la création de commandements militaires et la prolifération des sites fortifiés. Ainsi l'archevêque de Reims, Hincmar, se fit l'écho des doléances des sujets du roi Charles le Chauve (règne de 840 à 877) qui, par deux fois, abandonna le royaume aux raids normands pour partir en Italie. Le déclin de l'autorité du roi fut encore plus manifeste avec Charles le Gros (il devient roi de la Francia occidentalis de 884 à 888). Sa faiblesse devant les Normands, lors du siège de Paris en 885-886, provoqua sa chute, il fut déposé et le comte Eudes, fils de Robert le Fort, le maire du Palais qui avait défendu Paris, prit sa place.

La dégradation de la dignité royale puis l'effondrement de l'autorité politique centrale sont la résultante de l'affrontement entre les dynasties carolingiennes et robertiennes dès la fin du 9° siècle. Entre les descendants de Charles le Chauve et ceux de Robert le Fort, la lutte pour le trône de 888 à 987 affaiblit et appauvrit les prétendants qui s'appuient, dès lors, sur leur entourage respectif.

Apparaissent ainsi de nouveaux acteurs qui vont utiliser à leur profit cette double ambition royale. Issus de lignages comtaux et vicomtaux anciennement proches des Carolingiens et des Robertiens, ces grands avaient bénéficié d'une délégation de puissance publique (pouvoir

militaire et construction de sites fortifiés: casiruni ou castella), notamment pour faire face aux incursions répétées des Hongrois, Sarrasins ou Nortinanni. Cette appropriation de la puissance publique contribua à renforcer leur pouvoir et, dans la seconde moitié du 9° siècle, ils parvinrent à contrôler la fonction royale par le biais de l'élection, mais également à se rendre indépendants dans leur pagus.

La dissociation territoriale

Profitant de l'affaiblissement du roi, les comtes s'emparèrent de la réalité du pouvoir et l'exercèrent dans leurs pagi. Le royaume se fractionna en une multitude de principautés. Ainsi l'apparition d'autonomies locales fut le prélude à une aspiration du pouvoir et des prérogatives

de puissance publique vers le bas du fait de la généralisation des liens personnels autour de la vassalité entraînant le détournement des obligations de fidélité aux autorités supérieures. Cette évolution entraîna aussi la confusion entre I 'honor et le béneficiuin rattaché au fief. Ce morcellement du pouvoir permet aux anciens comtes de rejeter la stricte dépendance vassalique qui les liait au roi pour acquérir une puissance de type princier, marquée par l'autonomie et l’hérédité de la fonction. De nouvelles entités naissent de taille variable comprenant, pour les plus vastes, un regroupement de pagi aboutissant aux futures principautés. Mais le déclin du pouvoir dépasse autour de l'an mil le cadre du pagus, les simples gardiens de forteresse et les grands propriétaires terriens confisquent à leur profit le pouvoir de commandement sur la paysannerie libre. Car comme les comtes l'avaient fait avec le roi, les subordonnés des comtes : vicomtes, vicaires, centeniers s'emparèrent de la réalité du pouvoir. Dernier degré de cette irrémédiable désagrégation, l'ancien Rex Francorum se couvre d'une multitude de seigneuries «banales » ou justicières.

La seigneurie développe de nouveaux rapports de sujétion et une nouvelle répartition des attributs du ban entre le sire et les nouvelles élites engendrées par son développement. Ce système qui s'articule autour des « maisons seigneuriales » servira de trame à « l'ordre féodal » classique.

D'après le capitulaire de 864, seul le roi était habilité à autoriser l'édification d'un site fortifié. Mais, devant la convergence des troubles extérieurs et de l'émancipation des comtes, ducs et seigneurs, un large mouvement de construction fut entrepris. De nombreux castra adulterina ou castra illicita furent maintenus en contrepartie de la soumission du propriétaire qui intégrait la chaîne feodo-vassalique. A partir du 11° siècle, ce point fortifié, maison forte ou motte féodale, représente le degré ultime des liens de sujétion entre la population peu à peu soumise au seigneur du lieu accompagné de la mission de paix et de justice du châtelain principalement réduite à la protection.

Fait significatif, le territoire environnant ce site fortifié se nommait « sauvement», terme insistant sur la finalité de sûreté, de protection, de sauvegarde caractérisant les liens unissant les individus autour de l'an mil. L'historiographie traditionnelle nomme cette nouvelle organisation sociale et politique de régime féodal. Reposant donc sur le terme féodalité, forgé au 16° siècle, ce nouveau type de rapport insiste sur les termes fief et féodal, respectivement issus du bas latin feudum, fervum, attesté par une charte de l'abbaye de Cluny en 881 et du latin médiéval féodalis utilisé au 11° siècle. Le fief est donc l'élément central. L'expression feuvum dériverait d'un terme francique incertain, vraisemblablement féhu (bétail) ou fehôd exprimant tantôt la valeur du fief ou bien sa finalité. Mais surtout, la généralisation du fief entraîne une redéfinition des liens personnels et modifie les rapports de sujétion autour de la notion de vassalité. Cette vision doit être renouvelée devant l'ambiguïté de leur emploi ; ainsi, l'historiographie récente présente désormais un phénomène seigneurial moins réducteur

que dans les travaux précédents.

En effet, il prend en compte l'ensemble des rapports d'autorité et de sujétion qui modifie le corps social comme les relations entre les seigneurs et vassaux, statut des fiefs et aussi système d'exploitation des classes dominées par l'aristocratie naissante.

La seigneurie banale ou justicière

Le processus d'émiettement de l'autorité publique, qui se poursuit aux 10°-11° siècles, amène une soudaine prolifération de nouveaux châteaux en dehors de toute autorisation comtale ou vicomtale. Cette croissance anarchique multiplie par deux ou trois le nombre de

fortifications d'origine privée entre 1010 et 1050 pour le pays charentais, la Bourgogne, l'Auvergne, l'Île-de-France ou le Massif Central. L'érection d'un site castrai permet l'appropriation de l'ancien ban royal. Ainsi la fonction d'encadrement ou la garde d'une forteresse permet rapidement au châtelain de disposer du ban militaire et parfois même des attributs judiciaires du vicaire.

Au départ au service du comte ou de l'évêque, le futur seigneur s'approprie peu à peu des alleux qui confortent sa puissance financière et mobilière lui permettant de débaucher la petite aristocratie locale qui entretient armes et chevaux en servant de personnel d'encadrement. L'accession au titre de seigneur suit des étapes indispensables de l'accaparement des terres du fiscus lui permettant d'entretenir ses fidèles par des concessions de bénéfices, à l'utilisation du ban et de la justice pour assujettir la paysannerie encore libre. Durant tout le 11° siècle, ce processus se répète et se clôt par l'appropriation héréditaire et la plénitude de pouvoir de ban, donc de commander ou de contraindre, et de justice, donc de punir.

Dès lors, le seigneur impose, en toute indépendance, une justice qui repose sur un système de sanctions lourdes (amendes pécuniaires pour toute atteinte au ban seigneurial, châtiments corporels) et qui devient un outil d'asservissement du paysan libre. Le seigneur développe un système de prélèvements ou exactions qu'il impose en coutume en vertu de son pouvoir de ban. Sous son autorité et sa sauvegarde, les paysans libres deviennent des « hommes de la poesté » pour signifier qu'ils sont désormais en sa puissance. Ils doivent acquitter une taxe périodique en contrepartie de cette protection qui varie selon les lieux mais qui est souvent en nature.

Le seigneur banal exige également, dans ce rapport étroit de sujétion, des droits de corvée ou de service au château. Il perçoit aussi rapidement des revenus de péages ou tonlieux et des taxes sur les activités commerciales (foires et marchés en Champagne notamment). En ruinant la petite paysannerie, le châtelain renforce son pouvoir sur ses terres et sur les hommes qui se trouvent désormais dans une situation de soumission ou de servitude.

Dans ce contexte, la généralisation de la guerre privée est inévitable. Il s'agit d'une période au cours de laquelle tous les seigneurs deviennent concurrents, pour étendre leur pouvoir et leur puissance territoriale, installant un chaos politique dans l'ensemble du royaume.

Une devise d'un seigneur des Ardennes illustre cet état de fait dans le premier tiers du 11°siècle « je fracasse qui m'agace ». Il faut attendre la réaction du clergé avec la trêve et la paix de Dieu ainsi que la systématisation du droit féodal pour voir apparaître l'âge féodal classique avec un retour à une certaine stabilité. Cependant, deux principautés ont échappé à l'émiettement politique et préfigurent déjà cet « ordre féodal classique» plus pacifié et réglementé.

Ce sont la Normandie et, dans une moindre mesure, la Flandre.

L’exception normande

Alors que le reste du Rex Francorum est maintenant dépecé en une multitude de seigneuries par les nouveaux maîtres du pouvoir et les tenants des prérogatives de puissance publique, la Normandie montre au contraire une constance dans l'unité et la stabilité. En effet, des conditions tout à fait particulières ont empêché une aspiration, vers le plus bas niveau, de l'autorité.

Au 10° siècle, la Normandie connaît un premier mouvement d'émancipation et d'indépendance vis à vis de l'autorité du roi, ne serait-ce que par la reconnaissance du rôle joué par les nouveaux arrivants nordiques sédentarisés après 911. Mais les dix pagi qui forment la Normandie se structurent en principauté, échappant ainsi à l'éclatement territorial qui fait rage ailleurs. Si, durant deux périodes critiques, en 1035 et 1047, cette unité a failli sombrer pendant la minorité de Guillaume le Conquérant, puis à sa mort lors de la longue crise successorale de 1087 à 1107, l'émiettement politique a pu être jugulé. La première raison de l'échec du processus de dislocation territoriale tient d'abord à la réaction du pouvoir ducal.

Au sein du duché de Normandie, les deux périodes de crises du 11° siècle ont vu, comme dans le reste du royaume, surgir des fortifications et des mottes « adultérines » car construites sans l'accord du duc. Mais, à l'inverse de ce qui se passe dans le Rex Francorun: ou ces castra Illicita sont maintenus faute de sanction par une autorité même ducale ou comtale qui n'existe plus, en Normandie, une vigoureuse politique de reprise en main, avec la destruction systématique des ouvrages privés, a permis à chaque crise au duc d'éviter l'aspiration de son autorité vers le bas. Cette capacité de résistance normande à ce mouvement de fond, qui caractérise l'entrée dans la période seigneuriale,

s'explique par des causes propres au pouvoir ducal. La plus importante de ces raisons tient à l'exceptionnelle richesse de son patrimoine. Cette assise financière provient des revenus du fiscus, des possessions foncières ducales et aussi des ressources issues de l'intégration de la Normandie dans les activités d'échanges qui se développent dès le x siècle autour des « mers étroites» de l'Europe du Nord.

Contrairement à une thèse ancienne, les 10°-12°' siècles sont une période d'enrichissement et de renouveau économique pour la Normandie. Ouverte aux itinéraires tracés et reconnus par les Vikings, la Normandie est intégrée à l'expansion du monde nordique.

Alors qu'au même moment, le reste connaît une crise économique parfois profonde qui affaiblit les pouvoirs traditionnels, le duc de Normandie se trouve dans une conjoncture inverse. Cette position avantageuse lui permet d'utiliser sa richesse pour entretenir une politique d'encadrement des campagnes par les religieux en dotant financièrement les monastères et par des laïques auxquels le duc distribue des bénéfices et des fiefs. Cette politique efficace et bénéfique assoit son autorité. Toute une hiérarchie de personnes et d'institutions est alors structurée sur l'ensemble du duché de Normandie pour un unique objectif: servir le duc. Ce contrôle étroit du duché se double aussi d'une administration vicomtale à l'intérieur des dix pagi ou le vicomte apparaît au 10°siècle comme le substitut général du prince pour le comté, révocable selon la volonté du duc. Il est chargé d'exercer des pouvoirs financiers, judiciaires, de polices et aussi d'assurer la garde des forteresses ducales.

Jamais le vicomte ne s'émancipera du duc normand, car ce dernier, au contraire du roi ou des autres grands, conservera les principaux droits exclusifs de sa charge : droit de faire la guerre et de construire des châteaux, droits de police et de contrôle des forêts, droit de police des grands chemins et droits de battre monnaie.

Une autre raison de cette exception normande tient aux qualités politiques et à la forte personnalité de presque tous les ducs normands du 10° au 12° siècle qui expliquent, d'une part, la capacité de résistance de l'autorité ducale face aux crises et, d'autre part, l'opportunisme politique avec tantôt l'alliance avec le roi de France en 1005 et en 1033 ou bien leur opposition en 1052.

Autre raison expliquant ce « destin normand», c'est l'investissement très

précoce du duc dans la construction juridique de son pouvoir. Ainsi, la Normandie voit très tôt se développer une justice ducale efficace et innovante qui annonce l'essor d'un ordre public ducal. Quelque décennies plus tard, la Normandie, en tant qu'état féodal », se dotera d'un droit normand issu de la systématisation de règles portant sur le statut féodal des terres, de leur mode de détention ou de l'inventaire des prérogatives de puissance publique du duc.

Le droit coutumier normand naît véritablement de l'exercice de la justice et du droit par le pouvoir ducal. Au 13° siècle, sanctionnant la formation d'un «état féodal » normand, les premiers coutumiers de droit normand témoigneront de l'étroite corrélation entre autorité publique et autorité ducale.

Xavier Hourblin Moyen âge 2001